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Siège social
La Cave du Berguenard :
Adresse Postale : 1 rue Anglaise, 59380 Bergues
Téléphone : 03 28 68 13 31
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Droit de propriété intellectuelle
Ce site est la propriété exclusive de La Cave du Berguenard :
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Le Directeur de la publication est : Monsieur Philippe FABRE.
L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores…) ainsi que sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données). Ces contenus sont la propriété exclusive de La Cave du Berguenard.
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Protection des données personnelles
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Loi applicable
Le contenu du site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation est de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Dunkerque. Information consommateur Les informations relatives aux produits proposés (étiquetage, origine, teneur en alcool, mentions légales) sont accessibles sur les fiches produits et les visuels des articles.
Message de caractère sanitaire
Dans le cadre de la législation sur la publicité des boissons alcoolisées, les messages à caractère sanitaire sont présentés :
Formule : « L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération. »
Présentation : En caractères gras, horizontaux, bien visibles, contrastant avec le fond.
Sur tout support publicitaire, cette mention est obligatoire, selon les règles du décret du 2 octobre 1991 relatif à la publicité des boissons alcoolisées.
Supports publicitaires
Les communications commerciales de La Cave du Berguenard respectent strictement la loi du 21 juillet 2009, ainsi que les recommandations du secteur :
Aucune publicité sur les terrains de sport lors de manifestations françaises.
Blocage de l’accès au site si l’utilisateur déclare un âge inférieur à 18 ans.
Les véhicules de livraison peuvent mentionner le nom de la marque, accompagné du message sanitaire obligatoire.